Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERPLUSS
ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE ATELIERS SAINTE CATHERINE

Numéro de dépôt :
1443016
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2007

Présentation de la marque SUPERPLUSS

Déposée le 26 octobre 1987 par l'association loi 1901 OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE ATELIERS SAINTE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERPLUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE ATELIERS SAINTE CATHERINE domicilié(e) Route de Rambouillet, 78680 EPONE (dossier no 2099959) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2099959) - France.

La marque SUPERPLUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERPLUSS est expirée depuis le 26 octobre 2007.

OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE ATELIERS SAINTE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : BUL'DOR , COSA , Les Compagnons du Devoir , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE


ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE ATELIERS SAINTE CATHERINE - Route de Rambouillet, 78680 EPONE (dossier no 2099959) - France


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2099959) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2099959 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310265 - Publication au BOPI 2000-10-23

Véhicules en particulier remorques, parties de véhicules et attelages.